1 - Artapisserie.fr![]() |
Le site Artapisserie.fr est exploitée par la société Rideaux Stores et Services (R2S) Statut : SARL au capital de 9 146, 94€ N° Siret : 403 875 586 00162 Siège social et adresse du site : Téléphone : 03 20 86 87 10 Email : contact@artapisserie.fr |
![]() 2 - Directeur de la publication ![]() |
M. Laurent LECUYER - Gérant |
![]() 3 - Hébergement ![]() |
Artapisserie.fr est hébergé sur les serveurs de la société : OVH 2, rue Kellerman 59100 Roubaix Téléphone : 09 72 10 10 07 |
![]() 4 - Droits d'auteur ![]() |
La protection du site www.artapisserie.fr relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. L'ensemble des images, textes, vidéos et charte graphique présent sur le site sont protégés par le droit de propriété intellectuelle. Toute copie, extraction, diffusion ou modification de ces contenus à des fins commerciales est interdite sous peines de poursuites. Le téléchargement et l'impression de textes, images et éléments graphiques sont autorisés uniquement pour un usage privé et non commercial. La reproduction d'images, textes, vidéos et documents sonores dans des publications électroniques ou imprimées nécessite obligatoirement le consentement écrit préalable d'Artapisserie.fr Tous les noms de marques et de produits cités dans ce site ainsi que leurs images ou logos utilisés pour proposer les dits produits et marques à la vente sont la propriété de leurs ayants-droits respectifs. Le défaut d'autorisation est sanctionné par le délit de contrefaçon, régi dans l'article L.335-3 du Code de Propriété intellectuelle. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est obligatoirement soumise à l'autorisation d'Artapisserie.fr |
![]() 5 - Confidentialité des données ![]() |
Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978 modifiée le 6 août 2004, nous vous informons que la procédure de déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) a été effectuée pour le site de vente en ligne www.artapisserie.fr Artapisserie.fr s'engage à ne pas céder à des tiers les informations vous concernant. |
![]() 6 - Droit d'accès et de rectification de vos données personnelles ![]() |
Vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par Artapisserie.fr, demander leur modification ou leur suppression par l'envoi d'un mail à contact@artapisserie.fr |
![]() 7 - Cookies ![]() |
Lors de visites sur notre site, des cookies peuvent être automatiquement enregistrés par votre navigateur. Ces fichiers ne nous permettent pas de vous identifier personnellement. Ils contiennent des données de connexion (date, heure..) qui sont utilisées uniquement pour le bon fonctionnement de votre navigation. Vous avez la possibilité de vous opposer à l'enregistrement de cookies en désactivant cette fonction de votre navigateur dans les préférences de celui-ci sans gêne aucune pour le fonctionnement du site. |